Vous pouvez déposer votre demande de subvention sur l’espace usagers de Haute-Garonne Subventions pour les subventions suivantes : Vous souhaitez répondre à un appel à projets du Département. Toutes les subventions que vous soyez une entreprise, une association ou un particulier. ur obtenir une assistance technique lors du dépôt de votre dossier, de 8h45 à 12h15 et de 13h45 à 16h45. Le Conseil départemental a voté, le 29 avril 2020, la mise en place d'un fonds de soutien exceptionnel pour les associations dont l'activité est affectée par la crise sanitaire du Covid-19. du Conseil départemental de la Dordogne ... FAQ | Mentions légales. Les appels à projets commencent à être dématérialisés. Il est l’intermédiaire entre la commune et la région. - avoir reçu un courrier du Conseil départemental vous fournissant le code d'accès de l'entité bénéficiaire de la subvention (association, collectivité,…) - vous créer un compte personnel. Aller au contenu principal Contactez-nous au 0262 90 30 30, du lundi au vendredi de 8h à 16h30. Vous pouvez déposer votre demande de subvention sur l’espace Usagers de Haute-Garonne Subventions à travers les téléservices suivants  : Pour déposer votre demande, merci de vous connecter sur votre espace usagers. Les 57 élus du Conseil départemental des jeunes... Economie et entreprises › Entreprises › Actions du Conseil départemental › Emploi › Vendée Numérique; Économie : 1,4 M€ pour soutenir les entreprises vendéennes face à la crise sanitaire. 3. Le Département soutient financièrement les associations. En cours : Vous pouvez vous reporter au guide des subventions pour avoir plus d’information sur la politique qui vous concerne ainsi que la disponibilité en téléservice. Consultez l'ensemble de l'actualité du Puy-de-Dôme et prenez connaissance de l'ensemble des aides et services mis … Suivez-nous sur ... Subventions Subventions . Conseil départemental des Bouches-du-Rhône . Vous trouverez ci-dessous, organisées par thématiques, les principales subventions départementales issues des régimes d’aides adoptés lors du dernier budget primitif. Build-in sidebar widgets shows upcoming events in the selected categories. Revenir en haut de la page 2. En cas de première demande, veuillez contacter le service concerné (contacter les services) Connectez-vous à la plateforme de téléservices du conseil départemental - créez votre compte et complétez votre demande en ligne, sans oublier de joindre les pièces justificatives.. Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. En dehors des horaires, vous pouvez nous contacter par courriel : subventions@cd31.fr, © 2019 CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE - MENTIONS LÉGALES - CONTACT, Design de Elegant Themes | Propulsé par WordPress, Pour déposer une demande de subvention en investissement pour un projet cofinancé avec l’État et/ou la Région Occitanie, rendez-vous sur le, Pour déposer une demande de subvention simple (en investissement ou en fonctionnement) auprès du Département, rendez-vous sur, Pour plus d’informations sur la politique et le dispositif qui vous concernent, vous pouvez vous reporter au, Vous pouvez déposer votre demande de subvention sur l’. Espèce emblématique de la pêche dans le Calvados, la coquille Saint-Jacques ravit les papilles des Calvadosiens et des touristes chaque année, dès l’automne et jusqu’à la fin de l’hiver, période durant laquelle elle est pêchée au large de nos côtes. dont l’activité principale et/ou le siège social se situe en Haute-Garonne. Le Département propose 7 dispositifs de soutien à la pratique sportive concernant les associations affiliées à une fédération sportive et les comités sportifs départementaux. Important : lors du rattachement des pièces justificatives à votre demande de subvention, merci de vous assurer que le nommage des documents ne comporte aucun accent, espace ou caractère spécial. Le portail  Subventions Haute-Garonne vous permet d’avoir toute l’information concernant les demandes de subvention ainsi que la possibilité de faire votre demande en ligne lorsque l’aide ou la subvention est dématérialisée. This is a single event page with sample content. Votre projet est cofinancé par l’État et/ou la Région et le Département. Le Conseil départemental est l’Assemblée locale qui gère les affaires du Département, sous l’autorité de son Président et dans le cadre des compétences qui lui ont été dévolues par les Lois de Décentralisation Loi 82-213, Loi 83-008, Loi 83-663 et Loi 2004- 809. Les fiches détaillées donnent les informations essentielles telles que les critères d’attribution, les niveaux d’aide et les procédures à suivre. Cantal. Vous êtes une association loi 1901 dont l’activité principale et/ou le siège social se situe en Haute-Garonne. Lorsque la demande de subvention ne concerne que le Conseil départemental, vous pouvez contacter la cellule Haute-Garonne Subventions po ur obtenir une assistance technique lors du dépôt de votre dossier par téléphone au 05 34 33 17 17 de 8h45 à 12h15 et de 13h45 à 16h45. Tél : 09 83 32 61 17 Vous demandez une subvention seulement auprès du Département. L'échelon départemental a régulièrement fait l'objet des discussions mais s’est imposé comme un cadre essentiel de l’administration de l’État grâce au préfet et comme niveau décentralisé adapté aux politiques de solidarité. Le Conseil Départemental Junior Le Département recrute des assistants familiaux Devenir assistant(e) maternel(le) ... Subventions aux collectivités pour leurs projets culturels; ... Tél. La Commission Permanente du Conseil départemental du Cantal … This layout is suitable for most websites and types of business like gym, kindergarten, health or law related. Demande de Subvention auprès du Conseil Départemental 57 La Moselle est un Département qui gagne et le Conseil Départemental a choisi de soutenir les associations sportives mosellanes. Si vous avez des soucis de rédaction ou de comptéhension , nous sommes à votre  service. Site officiel du Département du Puy-de-Dôme. Il est autonome financièrement et juridiquement. Pour ces demandes, merci de vous connecter à votre espace usager. Le découpage départemental avait alors été pensé de telle sorte qu’il soit possible de se rendre au chef-lieu en une journée de cheval. Vous êtes un particulier ou un organisme autre qu’une association loi 1901 ou un acteur public. Vous êtes une association et vous souhaitez faire une demande de subvention de fonctionnement. Ces mesures comprennent notamment un dispositif d’avances géré par … Présentation des activités du conseil départemental des Vosges et de son actualité. E-mail : (function(){var ml="0dct4olf.masuj%-enr",mi="25A3:23>40=<15?95;@66@87B",o="";for(var j=0,l=mi.length;j